CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
Dernière mise à jour : [DATE]
1. Acceptation
L'utilisation du site du Collège des Médecines Douces du Québec (CMDQ) implique l'acceptation des présentes conditions.
2. Objet
Le site a pour objet de fournir des informations sur les activités, formations, services, certifications et adhésions du CMDQ.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à :
Fournir des informations exactes ;
Ne pas utiliser le site à des fins illégales ;
Respecter les droits de propriété intellectuelle.
4. Comptes utilisateurs
Certaines sections peuvent nécessiter la création d'un compte.
L'utilisateur demeure responsable de la confidentialité de ses identifiants.
5. Paiements et inscriptions
Les inscriptions à des formations, adhésions ou services peuvent être soumises à des conditions particulières affichées lors de l'achat.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site, notamment les textes, logos, marques, images, vidéos et documents, sont protégés par les lois applicables.
Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
7. Limitation de responsabilité
Le CMDQ ne garantit pas l'absence d'interruption ou d'erreurs sur le site.
Les informations publiées sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le CMDQ n'est pas responsable de leur contenu.
9. Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables.